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Marques déposées par CAUTY Guillaume
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TOURBIRON
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURBIRON
CAUTY Guillaume

Numéro de dépôt :
97680175
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
23/05/2017

Présentation de la marque TOURBIRON

Déposée le 23 mai 1997 par CAUTY Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « TOURBIRON »

Le déposant est CAUTY Guillaume domicilié(e) LA TUQUE,24540 BIRON (dossier no 2340138) - 24540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CAUTY Guillaume domicilié(e) LA TUQUE,24540 BIRON (dossier no 2340138) - 24540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURBIRON est expirée depuis le 23 mai 2017.


CAUTY Guillaume - LA TUQUE,24540 BIRON (dossier no 2340138) - 24540 - France


Monsieur CAUTY Guillaume - LA TUQUE,24540 BIRON (dossier no 2340138) - 24540 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2007 n°2340138 - Publication au BOPI 2007-06-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Inscription le 16 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°627172 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Vins de Pays provenant de l'exploitation exactement dénommée: "TOURBIRON" Jus de fruits Cartons, sacs et sachets d'emballage en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.